Déposée le 7 mars 2002 par monsieur Jean-Paul RICHARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « % LE CLUB MOINS VINGT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est monsieur Jean-Paul RICHARD domicilié(e) 6, Rue de la Cazerie,59320 ENNETIERES EN WEPPES - 59320 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, Boulevard Carnot - BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.
La marque % LE CLUB MOINS VINGT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque % LE CLUB MOINS VINGT est expirée depuis le 7 mars 2012.
Monsieur Jean-Paul RICHARD - 6, Rue de la Cazerie,59320 ENNETIERES EN WEPPES - 59320 - France
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, Boulevard Carnot - BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
- Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; Papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; produits de l'imprimerie ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; peintures (tableaux) et gravures ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. - Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services d'abonnements de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; sondage d'opinion, information statistique ; services de regroupement pour le compte de tiers de de produits de soins d'hygiène et de beauté, d'habillement, d'articles de décoration et d'aménagement de l'habitat, de produits pour les nécessités courantes de la vie, d'objets ménagés ou personnels, de mobiliers et luminaires, de produits horticoles (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un même lieu ; services de vente aux enchères ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de matériels et d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de machines et d'appareils de bureau (autres que : ordinateurs, appareils de télécommunication, ou meubles) ; location de distributeurs automatiques. - Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; consultations en matière d'assurance, financière, monétaire, immobilière ; caisses de prévoyance ; banque directe ; services de liquidation d'entreprises ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; expertise immobilière ; gérance d'immeuble, gestion de lieux d'exposition ; location d'appartements, d'exploitations agricoles et de bureaux [immobilier]. - Services de restauration [alimentation] ; hébergement temporaire ; cantines ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; crèches d'enfants, pouponnières ; exploitation de terrain de camping ; maison de retraite pour personnes âgées ; location de mobiliers, de meubles, de literie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires, de salles de réunion, de tentes ; location de vaisselle, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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